Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN SCOOTER GS300 ELECTRIC POWER
M. Dominique BREVILLE

Numéro de dépôt :
3515998
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
GREEN SCOOTER GS300 ELECTRIC POWER de Dominique BREVILLE

Présentation de la marque GREEN SCOOTER GS300 ELECTRIC POWER

Déposée le 25 juillet 2007 par monsieur Dominique BREVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN SCOOTER GS300 ELECTRIC POWER »

Le déposant est monsieur Dominique BREVILLE domicilié(e) 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique BREVILLE domicilié(e) 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN SCOOTER GS300 ELECTRIC POWER est expirée depuis le 25 juillet 2017.

Dominique BREVILLE a également déposé les autres marques suivantes : SENIORS LUXE , ECO MOBILITY , HANDI LUXE , ID IMAGINE DIFFUSION , GREEN SOLAR , GC GREEN CONCEPT , HELP TROTTER , GREEN QUAD GQ300 ELECTRIC POWER , MIEUX A LA MAISON , GREEN KART GK300 ELECTRIC POWER


M. Dominique BREVILLE - 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France


M. Dominique BREVILLE - 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.